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Marques déposées par monsieur BOUDAUD Sebastien
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Mille Saisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mille Saisons
M. BOUDAUD Sebastien

Numéro de dépôt :
3988177
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/03/2023
Mille Saisons de BOUDAUD Sebastien

Présentation de la marque Mille Saisons

Déposée le 6 mars 2013 par monsieur BOUDAUD Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mille Saisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur BOUDAUD Sebastien domicilié(e) 30 Avenue BOURGAIN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUDAUD Sebastien domicilié(e) 30 Avenue BOURGAIN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque Mille Saisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mille Saisons est expirée depuis le 6 mars 2023.

BOUDAUD Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIMOIRE


M. BOUDAUD Sebastien - 30 Avenue BOURGAIN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. BOUDAUD Sebastien - 30 Avenue BOURGAIN - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.